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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE
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CHARCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARCOT
FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1217353
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022

Présentation de la marque CHARCOT

Déposée le 25 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211, rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARCOT est expirée depuis le 25 juin 2022.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DR CHARCOT , PHARMALTESSE , ISINIS , ALTESSE , A BABY , ALTESSE BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ISINIS , ALTESSE


FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée - 211, rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France - SIREN 487577462


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222125 - Publication au BOPI 2002-06-07

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480660 - Publication au BOPI 2008-09-11

Renouvellement sans limitation n°2006110 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501130 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Dentifrices, produits pour le confort de la bouche et des dents.Produits pharmaceutiques et hygiéniques, antiseptiques, désinfectants pour les soins de la bouche et des dents.Instruments et appareils dentaires, notamment douches buccales, pulvérisateurs et distributeurs de fluides sous pression pour le nettoyage des dents, tels qu'hydro-pulseurs, petits instruments portatifs pour le nettoyage des dents notamment à fil.Brosses, notamment à dents, y compris électriques, montures de brosses, porte-brosses et boîtes à brosses, blaireaux et porte blaireaux; matériaux et poils pour la brosserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.